Règlement de navigation pour “LA BELLE ILOISE”
Consulter la mise à jour de l’arrêté 17 mai 2023 confirme l’autorisation à la navigation dans la zone réglementée de tous les navires de longueur hors tout inférieure à 25 mètres. Les navires à passagers sont désormais autorisés sous conditions.

REGLEMENT DE NAVIGATION pour BI 634
Naviguer a bord de «LA BELLE ILOISE»
Article1 :
Toute personne embarquée doit être adhérente de l’association « YACHTING CLUB de BELLE ISLE » et à jour de sa
cotisation pour l’année ou la période en cours.
Article 2 :
La cotisation annuelle de membre a été fixée à 20€, lors de l’AG du 17 aout 2024. (Son montant peut évoluer lors d’une
prochaine AG )
Article 3 :
Tout(e) adhérent(e) devra avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et souscrire une carte d’adhérent(e), ce
qui implique de fait l’acceptation dudit règlement.
Article 4 :
Les membres d’équipage embarqués participent à la manœuvre sous l’autorité et les conseils du Patron et du Boscot.
Article 5 :
Le Patron et le Boscot peuvent être toute personne adhérente à l’association à jour de ses cotisations et en possession
d’un permis Plaisance. Ayant été coopté par le Bureau ou lors de l’AG de l’association, par rapport a leurs compétences
et connaissances de la manœuvre de LA BELLE ILOISE.
Article 6 :
Le Patron est officiellement le responsable du navire, casses et autre savaries et devra en informer impérativement le
bureau. À ce titre il est tenu de tenir le journal de bord de LA BELLE ILOISE à chacune des sorties et notamment
d’indiquer la liste nominative des membres d’équipage. C’est lui qui décide de la route à suivre, de la voilure à adopter.
De même, il est le seul compétent pour annuler une sortie notamment pour raison météo.
SORTIE DE JOUR UNIQUEMENT.
DANS TOUS LES CAS LE PORT DU GILET DE SAUVETAGE EST OBLIGATOIRE
Article 7 :
Le patron a un rôle pédagogique et il est de son autorité d’initier ou perfectionner les membres d’équipage à la
manœuvre et à la navigation côtière.
Article 8 :
Toute sortie en mer de LA BELLE ILOISE est subordonnée à la présence d’un Patron et d’un Boscot dument agréé par le
Bureau ou le Conseil d’administration de l’association.
Un contrôle du matériel et du Bateau sera effectué par le Patron et le Boscot au départ et à l’arrivée de chaque sortie.
Tout problème devra être signalé aux membres du Bureau.
Article 9 :
A la fin de chaque sotie, le bateau devra être rangé, les fonds asséchés, les voiles ferlées, les drisses et autres
manœuvres courantes devront être saisis de façon à éviter tous raguages sur les espars ou pièces du bateau.
Le matériel de sécurité devra être remisé dans le poste avant de façon à empêcher toutes détériorations prématurées du
matériel.
Article 10 :
L’assurance contractée par l’association couvre les risques encourus par les personnes embarquées et le Patron ainsi
que les dommages causés aux biens.
Article 11 :Le présent règlement ne peut être modifié que par la tenue d’une assemblée générale ordinaire ou
extraordinaire regroupant les membres à jours de leurs cotisations. Les éventuelles modifications seront adoptées à la
majorité des votant
LE PALAIS le 25 aout 2025

